Dans le cadre d’un achat immobilier neuf, les acquéreurs ont la possibilité de faire des « Travaux Modificatifs Acquéreurs » (TMA) afin de personnaliser leur logement, mais cela n’est pas toujours possible selon les promoteurs, certains critères techniques ou encore selon l’avancée des travaux. Enfin, les travaux envisagés engendreront des coûts supplémentaires pour l’acquéreur, et doivent faire l’objet d’un devis.
Les travaux modificatifs acquéreur, qu’est-ce que c’est ?
L’un des avantages d’un achat sur plan ou VEFA (Ventre en Etat Futur d’Achèvement) est notamment de pouvoir personnaliser son logement. Vous pouvez par exemple choisir de modifier certaines finitions ou de supprimer certains éléments. Si vous envisagez des travaux modificatifs, vous devez faire votre demande le plus tôt possible après la signature du contrat de réservation, à votre promoteur, qui vous indiquera si cela est faisable.
Quelles modifications sont possibles ?
Tout d’abord, les modifications souhaitées ne doivent pas impliquer un décalage sur le calendrier de livraison prévu par le promoteur. Elles ne doivent pas non plus empiéter sur les autres logements ou les parties communes.
Vous pouvez demander qu’une prise électrique soit déplacée ou créée, qu’une cloison soit déplacée, qu’un placard soit supprimé, que des finitions (carrelage, parquet, peinture, etc.) soient modifiées…mais tout n’est pas possible comme le déplacement d’un mur porteur ou toute modification qui rendrait le logement non conforme aux normes de sécurité, d’accessibilité et aux réglementations (selon construction RT2012, RE2020…).
Coûts des travaux modificatifs acquéreur
Pour réaliser des TMA, vous devez en informer au plus vite votre promoteur, qui vous donnera la marche à suivre, qui peut différer d’un professionnel à un autre.
Le promoteur étudiera votre demande, il dispose d’environ 1 mois pour vous répondre si celle-ci est acceptée ou refusée.
Les travaux modificatifs acquéreur engendrent des coûts supplémentaires qui viennent s’ajouter au prix total d’achat de votre logement. Mais toute demande doit faire l’objet d’un devis et d’un nouveau plan de logement.
Dans le cas où le devis vous convient, vous devez le signer et le renvoyer au promoteur dans les plus brefs délais. Vos demandes seront ainsi ajoutées au cahier des charges du maître d’œuvre de votre chantier.
Le mieux est donc de faire vos demandes le rapidement possible et d’échanger avec le promoteur pour s’assurer de la faisabilité.
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